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Mars 1996
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Subvention d'investissement au Théâtre de la Ville (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 1996 [1996 D. 251]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 2 avril 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 2 avril 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 mars 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention d'investissement au Théâtre de la Ville (4e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'investissement de 1.200.000 F est attribuée au Théâtre de la Ville, 2, place du Châtelet (4e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 914, sous-chapitre 914-32, article 1301, paragraphe 19, du budget d'investissement de la Ville de Paris de 1996, sous réserve de la décision de financement.