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Mars 1996
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Subvention à l'association des "Soeurs antonines" (6e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 1996 [1996 D. 244]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 10 avril 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 10 avril 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 mars 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association des "Soeurs antonines" (6e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Thérèse HERMANGE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 500.000 F est attribuée, au titre de 1995, à l'association des "Soeurs antonines", 13, rue du Regard (6e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-4, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.