Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Rapport d'activités sur l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (1995-1996). Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Camille CABANA, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 1996 [1996 D. 280]



Note affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 12 avril 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 12 avril 1996.
Cette communication a été inscrite à l'ordre du jour de la séance des lundi 25 et mardi 26 mars 1996 du Conseil de Paris.