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Déliberation

G - Subventions à divers établissements scolaires du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Juillet 2005 [2005 DASCO 34]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 15 juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 15 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu l?article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de délibération en date du 28 juin 2005 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution de subventions à divers établissements scolaires ;

Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 307 euros est attribuée au collège Montgolfier 15, rue Montgolfier (3e) (X03273) (lycée Turgot Agence comptable 69 rue Turbigo - 3e), destinée à participer au financement d?un échange franco-allemand concrétisé par un séjour à Schorndorf (Allemagne), qui s?est déroulé du 9 au 17 avril 2005, au profit de 10 élèves d?une classe de 3e et l?accueil des élèves allemands à Paris du 12 au 20 mars 2005.

Art. 2.- Une subvention de 1.262 euros est attribuée au collège Camille Claudel (D06518) (Ecole Nationale de Chimie Agence comptable rue Pirandello - 13e), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Oxford (Angleterre) qui s?est déroulé du 23 au 27 avril 2005, au profit de 67 élèves de classes de 4e et 3e.

Art. 3.- Une subvention de 1.208 euros est attribuée au collège Georges Clemenceau 43, rue des Poissonniers (18e), (D03830) (Lycée professionnel Rostand Agence comptable 15 rue de l?Evangile - 18e) destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Londres (Angleterre), qui s?est déroulé du 18 au 23 avril 2005, au profit de 48 élèves de 3 classes de 3e.

Art. 4.- Une subvention de 322 euros est attribuée au collège Gérard Philippe 8, rue des Amiraux (18e), (X03030) (Collège Gérard Philippe Agence comptable 8 rue des Amiraux 18e) destinée à participer au financement d?un séjour escalade et alpinisme à Pelvoux en Vallouise (Hautes-Alpes), qui s?est déroulé du 8 au 14 mai 2005, au profit de 13 élèves d?une classe de 4e Aide et Soutien.

Art. 5.- Une subvention de 1.208 euros est attribuée au collège Daniel Mayer 2, place Hébert (18e), (X04658) (Lycée Jules Ferry Agence comptable 77 boulevard de Clichy - 9e) destinée à participer au financement d?un séjour de découverte de l?environnement méditerranéen à Agay (Var), qui s?est déroulé du 9 au 14 mai 2005, au profit de 48 élèves de 2 classes de 4e.

Art. 6.- Une subvention de 610 euros est attribuée au collège Guillaume Budé 7-15, rue Jean Quarré (19e) (D06141) (Lycée professionnel Quarré Agence comptable 12 rue Jean Quarré - 19e), destinée à participer au financement d?un projet pédagogique consacré au 61e anniversaire du débarquement allié, concrétisé par un voyage scolaire en Normandie, qui s?est déroulé le 10 mai 2005, au profit de 47 élèves de 2 classes de 3e.

Art. 7.- La dépense correspondante, d?un montant de 4.917 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2005 du département de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 001.