Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

4 - 2003, DFAE 57 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations de la Ville de Paris de 2002

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2003


Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Mes chers collègues, je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFAE 57 concernant le compte de gestion de M. le Receveur général des finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France, retraçant les opérations de la Ville de Paris de 2002.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2003, DFAE 57).