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Juin 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Histoire du Troisième”, dont le siège social est situé à la Mairie du 3e, 2, rue EugèneSpuller (3e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2005 [2005 DAC 242]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 6 juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 6 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 2.500 euros à l?association ?Histoire du Troisième? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 13 juin 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Moïra GUILMART, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 euros est allouée à l?association ?Histoire du Troisième?, dont le siège social est situé à la mairie du 3e, 2, rue EugèneSpuller (3e), pour lui permettre de poursuivre ses activités en faveur d?une meilleure connaissance de l?histoire du 3e arrondissement (D04044 / 2005-00461).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, article 6574, rubrique 324, ligne P001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du Patrimoine?.