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Juin 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 2.700 euros en faveur de 3 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2005 [2005 DASES 39]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 1er juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 1er juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2005, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions à plusieurs associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre ;

Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribuée pour l?année 2005 à l?Association Fonds Mémoire d?Auschwitz (A 00032), 17 rue Geoffroy l?Asnier 75004.

Art. 2.-Une subvention de 1.200 euros est attribuée pour l?année 2005 à l?Union Amicale pour la mémoire du monde combattant et des victimes de guerres, des personnels des Administrations de l?Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, du Crédit Municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris (A 00049) 3 avenue Victoria 75004.

Art. 3.- Une subvention de 500 euros est attribuée pour l?année 2005 à l?Association Nationale pour le souvenir des Dardanelles et Front d?Orient (A 00136) 18 rue Vézelay 75008.

Art. 4.- La dépense correspondante, d?un montant total de 2.700 euros sera imputée au chapitre 65, rubrique 025, nature 6574, ligne P009 du budget de fonctionnement de l?exercice 2005 de la Ville de Paris.