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Juin 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL l’Archipel, 17, boulevard de Strasbourg (10e), afin de soutenir la programmation de cette salle art et essai tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2005 [2005 SG 84]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 28 juin 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 28 juin 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet en délibération, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL l?Archipel ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL l?Archipel, 17, boulevard de Strasbourg (10e), afin de soutenir la programmation de cette salle art et essai tout au long de l?année.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 30.000 euros est attribuée à la SARL l?Archipel, 17, boulevard de Strasbourg (10e), afin de soutenir la programmation de cette salle art et essai tout au long de l?année.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 30.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2005, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma?.