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Juin 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à deux associations de jeunesse du 11ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2005 [2005 DJS 259]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 29 juin 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 29 juin 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à deux associations de jeunesse du 11ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville ;

Vu l?avis du Conseil du 11ème arrondissement, en date du 6 juin 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier. Est attribuée à l?association ?Soleil et Santé du 11éme? (P00019), 59 rue de la Fontaine au Roi (11ème). pour son action intitulée ?Accompagnement éducatif des jeunes?, une subvention d?un montant de 3.500 euros.

La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2005, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 3.500 euros.

Art. 2.- Est attribuée à l?association ?Paris Est Mouv?? (D05635), 4 passage de la Fonderie (11ème) pour son action intitulée ?Ateliers réguliers de danse Hip Hop?, une subvention d?un montant de 4.500 euros.

La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2005, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 3.000 euros, et au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2005, chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports? pour un montant de 1.500 euros.