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Juin 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Mouvement esthétique pulsion” 1, rue Frochot (9ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2005 [2005 DJS 298]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 29 juin 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 29 juin 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Mouvement esthétique pulsion? (9ème) ;

Vu l?avis du Conseil du 11ème arrondissement, en date du 6 juin 2205 ;

Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.500 euros est attribuée à l?association ?Mouvement esthétique pulsion? (X00145/2004 01136) 1, rue Frochot (9ème).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.