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Juin 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de dénomination “Jardin Cyprian Kamil NORWID” au jardin M8 situé rue du Chevaleret dans le 13e arrondissement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2005 [2004 DPJEV 98]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 22 juin 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 22 juin 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2005 par lequel M. Le Maire de Paris lui propose d?attribuer la dénomination ?Jardin Cyprian Kamil NORWID? au jardin M8 situé rue du Chevaleret dans le 13e arrondissement.

Vu le plan annexé ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 27 janvier 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

La dénomination ?Jardin Cyprian Kamil NORWID? est attribué au jardin M8 situé rue du Chevaleret dans le 13e arrondissement.