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Juin 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Rythmes du Marais” située 7, rue Sainte-Croix de la Bretonnerie 75004 Paris, une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2005 [2005 DAC 235]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 4 juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 4 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2005, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?Les Rythmes du Marais? (2, place Baudoyer 75 181 Paris Cedex 04), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 4ème arrondissement en date du 14 juin 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 40.000 euros est attribuée à l?association ?Les Rythmes du Marais? située 7, rue Sainte-Croix de la Bretonnerie 75004 Paris, qui a pour objet ?l?organisation et la promotion d?un festival culturel dans le quatrième arrondissement de Paris et toute autre manifestation et animation dans cet arrondissement?, afin de soutenir la troisième édition du festival ?Les Rythmes du Marais? organisé du 20 au 22 mai 2005. (X03631/2005 01929)

Art. 2.- Monsieur le Maire de Paris est autorisé à signer la convention dont le texte est joint en annexe à la présente délibération, qui précise les conditions de versement de cette subvention de fonctionnement.

Art. 3.- la dépense correspondante, soit 40.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.