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Juin 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Compagnie Abel (39, rue du Faubourg Saint-Martin-75010 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2005 [2005 DAC 279]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 4 juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 4 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2005, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Compagnie Abel ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 10ème arrondissement en date du 13 juin 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association Compagnie Abel (39, rue du Faubourg Saint-Martin - 75010 Paris) pour soutenir, dans le cadre de la politique de la Ville, les activités de l?association en 2005 dans le 10ème arrondissement (X03954).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 1.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, Ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.