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Juin 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

MA 26 - Subvention à l’Association “ATOME”, pour la mise en œuvre de son programme d’actions pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2005 [2005 CAB -]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 juin 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 juin 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association ?ATOME? ;

Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.500 euros est attribuée à l?Association ?ATOME? (X 05327) sise 2, square Leibniz (18e), pour la mise en ?uvre de son programme d?activités pour 2005.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 2.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2005, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P 037, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?.