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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 18 associations sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2005 [2005 DJS 228]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 22 juin 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 22 juin 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la répartition d?une somme de 29.750 euros à 18 associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Vu le Code général des collectivités locales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Sport Quilles Rouergat Club de Belleville? (n° D03293 / 2004-04041), 60, rue de Richelieu (2e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Groupe spéléologique Minos? (n° D04711 / 200500313), Muséum national d?histoire naturelle, 57, rue Cuvier (5e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Compagnie CECI Arc de Paris CCAP? (n° D05225 / 2005-01931), 15, rue Mayet (6e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.600 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Baseball club de France? (n° X01742 / 2005-00455), 15, rue de Grenelle (7e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Club 49 Babylone? (n° X04918 / 2005-02217), 49, rue de Babylone (7e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association française d?attelage (n° D07038 / 2004-04016), 44, rue de Laborde (8e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Cercle de la voile de Paris? (n° D04353 / 200404425), 155, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Balle au but? (n° X00882 / 2005-02091), 129, rue de la Santé (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Le Goeland FC? (n° X03593 / 2005-00305), 18, rue de l?Arrivée - La ville de Guingamp (15e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Pilotari? (n° X00902 / 2004-04537), chez M. Didier LADUCHE, 22, rue Marmontel (15e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 250 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Atory club? (n° X04250 / 2004-04452), 28 bis, rue du Cotentin (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Royal Rouvier Chess club? (n° X02398 / 200500159), 44, rue du Docteur-Roux (15e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Société équestre de l?étrier? (n° D03271 / 200501028), route de Madrid aux Lacs, bois de Boulogne (16e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Société sportive du jeu de paume et de racquets? (n° X00736 / 2004-04994), 74 ter, rue Lauriston (16e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Judo France Paris? (n° D03300 / 2004-04993), 19, rue Rampal (19e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros (dont 500 euros non reconductible) est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Football club antillais Paris 19 - FBCAP? (n° D09675 / 2005601477), 18, rue de Crimée (19e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Union sportive des étudiants franciliens / USEF? (n° X05095 / 2005-00914), 112, boulevard de la Villette (19e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Tennis club de Lutèce? (n° D03301 / 2004-04496), 49, rue Paul-Meurice (20e).

Art. 19.- La dépense correspondante, d?un montant total de 29.750 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.