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Juin 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Rollers et Coquillages” (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2005 [2005 DJS 270]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 22 juin 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 22 juin 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 12.000 euros à l?association ?Rollers et Coquillages?, dont le siège social est situé 23-25, rue Jean-Jacques-Rousseau (1er) ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 12.000 euros est attribuée à l?association ?Rollers et Coquillages? (n° X02716 / 200500013), dont le siège social est situé 23-25, rue Jean-Jacques-Rousseau (1er), pour la pérennisation et l?amélioration de la sécurité de la randonnée dominicale à travers Paris ainsi que pour l?organisation d?une randonnée le 5 juin 2005.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?année 2005.