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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Il était une fois les mots” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2005 [2005 DDATC 75]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 24 juin 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 24 juin 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Il était une fois les mots? du 19e arrondissement ;

Vu la demande du Maire du 19e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 13 juin 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribuée à l?association ?Il était une fois les mots? du 19e arrondissement, domiciliée 24 rue d?Hautpoul (19e), pour qu?elle puisse continuer à enseigner gratuitement, dans l?arrondissement, la lecture et l?écriture aux adultes illettrés.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P019 (X04413), subvention à partir des fonds du Maire - 19e arrondissement - du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?année 2005.

Art. 3.- Les crédits nécessaires pour couvrir l?intégralité de cette subvention, soit 1.000 euros, seront prélevés sur le chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P022 de l?exercice 2005 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, sous réserve de la décision de financement.