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Juin 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “La Commune Libre d’Aligre” pour l’organisation en 2005 de la fête du quartier d’Aligre “La Trôle” (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2005 [2005 DDEE 73]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 6 juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 6 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention à l?association ?La Commune Libre d?Aligre? pour l?organisation en 2005 de la fête du quartier d?Aligre ?La Trôle? (12e) ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 13 juin 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement en date du 6 juin 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros attribuée à l?association ?La Commune Libre d?Aligre? (n° tiers D04611) domiciliée 20 rue Saint-Nicolas (12e) pour l?organisation en 2005 de la fête du quartier d?Aligre ?La Trôle? (12e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la rubrique 90, chapitre 65, article 6574, ligne P004, du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.