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Juin 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’Atelier de Mars dont le siège social est situé 121 rue de la Pompe - 75116 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2005 [2005 DAC 338]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 1er juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 1er juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association L?Atelier de Mars dont le siège social est situé 121 rue de la Pompe - 75 116 Paris ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée l?association L?Atelier de Mars dont le siège social est situé 121 rue de la Pompe - 75 116 Paris pour la diffusion du spectacle ?Où étais-tu pendant la nuit ?? au Théâtre Paris Villette du 21 avril au 28 mai 2005 (X05614 / 2005 01242).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 3.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.