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Juin 1998
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Déliberation

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 40, rue Madame (6e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1998 [1997 P. 1919]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 juin 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 juin 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 3 novembre 1997, par laquelle l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 40, rue Madame (6e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 26 mai 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean de GAULLE, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 40, rue Madame (6e), pour l'organisation du projet "Premier pas vers l'acquisition du langage musical" pour 7 classes de 30 enfants de la petite à la grande section.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.