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Juin 1998
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Déliberation

Subvention à l'O.C.C.E. de l'école maternelle, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1998 [1997 P. 1617]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 juin 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 juin 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 12 août 1997, par laquelle l'O.C.C.E. de l'école maternelle, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 26 mai 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean de GAULLE, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 F est attribuée à l'O.C.C.E. de l'école maternelle, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e), pour le projet intitulé "du conte à la comédie musicale" durant l'année scolaire 1997-1998, pour l'ensemble de l'école, soit 147 élèves de 5 classes.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.