Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 JS 218]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 19e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 13 septembre 1999 ;
Vu le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 3.500 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Georges-Rouault (D. 02883), 3, rue du Noyer-Durand (19e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Mozart (D. 03950), 7, rue Jomard (19e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive Diderot (D. 02877), 61, rue David-d'Angers (19e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du lycée technique Jean-Quarré (D. 01871), 12, rue Jean-Quarré (19e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 7.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive scolaire du lycée Henri-Bergson (D. 01866), 27, rue Edouard-Pailleron (19e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Georges-Méliès (D. 01873), 47, rue de Tanger (19e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du lycée d'Alembert "Les écureuils" (lycée de la Chaussure) (D. 02892), 22, sente des Dorées (19e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 5.300 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive des enseignants du 19e (D. 02172), 24, rue René-Fonck (19e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 3.500 F est attribuée, au titre de 1999, à l'association "Joyeux trotteurs des Buttes", Chez Mme MILMAN (D. 01880), 151, rue de Belleville - Pavillon 9 (19e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribuée, au titre de 1999, au Club nautique du 19e (D. 02106), 28, avenue Simon-Bolivar (19e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'association "Pétanque Botzaris club" (D. 01861), Brasserie "l'Olympe", 62, rue de Botzaris (19e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association culturelle et de loisirs pour enfants et familles (D. 01860), 1, rue des Annelets (19e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 5.400 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive des hommes grenouilles de Paris (D. 02888), 221, rue de Belleville (19e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège du 7 rue Jean-Quarré (X. 00074), 7, rue Jean-Quarré (19e).
Art. 15.- Une subvention de fonctionnement de 3.300 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive joyeuse pétanque Puebla (D. 02885), 6, place du Colonel-Fabien (19e).
Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du lycée professionnel Armand-Carrel (D. 03440), 45, rue Armand-Carrel (19e).
Art. 17.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association des joyeux boulomanes des Buttes-Chaumont (D. 05430), 71, rue de la Villette (19e).
Art. 18.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'association "Swing 19" (X. 01220), 140, rue de Crimée (19e).
Art. 19.- Une subvention de fonctionnement de 5.500 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association du collège Henri-Bergson (D. 02688), 27 rue Edouard-Pailleron (19e).
Art. 20.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association du lycée technique Jacquard (D. 03070), 2 rue Bouret (19e).
Art. 21.- La dépense correspondante, d'un montant total de 73.200 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.