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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 JS 191]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 5e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 16 septembre 1999 ;
Vu le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 6.500 F est attribuée, au titre de 1999, au Club de plongée du 5e (D. 02767), 48, rue de la Clef (5e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive Saint-Marcel (D. 01846), 68, boulevard Saint-Marcel (5e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 4.800 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive de l'école primaire Victor-Cousin (D. 02128), 14, rue Victor-Cousin (5e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 2.400 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive de l'école primaire Pontoise (D. 02123), 21, rue de Pontoise (5e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Pierre-Alviset (D. 02120), 88, rue Monge (5e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 5.600 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Sévigné (D. 02117), 28, rue Pierre-Nicole (5e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du lycée Lavoisier (D. 02118), 19, rue Henri-Barbusse (5e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 8.300 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du lycée Henri IV (D. 02115), 23, rue Clovis (5e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 3.300 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive Raymond-Queneau (D. 02110), 66, boulevard Saint-Marcel (5e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Lavoisier (D. 02107), 19, rue Henri-Barbusse (5e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 6.800 F est attribuée, au titre de 1999, au club "Les As" - Club d'action sportive et sociale des jeunes du 5e (D. 02368), B.P. 293, 88, rue Claude-Bernard (5e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribuée, au titre de 1999, au Squash club Quartier latin (D. 09961), 7, cité du Cardinal-Lemoine (5e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive des Arènes (R. 00410), 1, rue Malus (5e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du lycée Jacques-Monod (D. 04294), 12, rue Victor-Cousin (5e).
Art. 15.- La dépense correspondante, d'un montant total de 61.600 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.