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Déliberation

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 JS 204]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 12e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 20 septembre 1999 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.000 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association Activités Physiques du nouvel âge (A.P.N.A.), (X01224), 35, avenue de Saint-Mandé (12e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.500 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association Arc club Paris 12 (D03120), 6, rue Fernand-Foureau (12e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 9.000 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive Judo Jeunesse (D03118) C.I.S.P. 6, avenue Maurice-Ravel (12e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association Sports Interclubs Paris 12 (D03117), 17, cité Moynet, gymnase Léon-Mottot (12e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.200 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association Diderot 12 plongée (D04173), 5, avenue de Corbera (12e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.500 F est attribuée pour l'année 1999 au Centre de loisirs sportifs Daumesnil (D03116), 253 ter, avenue Daumesnil (12e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.800 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive et culturelle de l'Institut Saint-Pierre Fourier (D02108), 13, rue de Prague (12e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.300 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive Arnold Netter (D03112),48 ,avenue du Docteur-Arnold Netter (12e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.100 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive du collège Jules Verne (D03111), 20, rue de la Brêche-aux-Loups (12e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.400 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive du collège Vincent d'Indy (D00876), 8, avenue Vincent-d'Indy (12e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.800 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive du lycée Arago (D03103), 4, place de la Nation (12e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 9.000 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive du lycée Paul Valéry (D04146), 38, boulevard Soult (12e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.200 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive du lycée technique Elisa Lemonnier (D03089), 10-20, avenue Armand-Rousseau (12e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 F est attribuée pour l'année 1999à l'Association sportive du collège Paul Verlaine (D03086), 167, rue de Bercy (12e).
Art. 15.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.200 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive du L.E.C. Théophile Gautier (X00054), 49, rue de Charenton (12e).
Art. 16.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.800 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association Paris Picpus Bercy football club (X00874), 36 rue de Wattignies (12e).
Art. 17.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.500 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive du collège Guy Flavien (D03084), 6, rue d'Artagnan (12e).
Art. 18.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.900 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association shotokan karaté do (X00875), 89, rue de Reuilly (12e).
Art. 19.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.300 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive du L.E.P. Chennevière Malezieux (D04184), 33, avenue Ledru-Rollin (12e).
Art. 20.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Ecole de badminton Paris sport (D04155), chez M. Philippe REYNAERT, 26, rue Santerre (12e).
Art. 21.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive du collège Oeben (D04285), 23, rue de Reuilly (12e).
Art. 22.- La dépense correspondante, d'un montant total de 98.500 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.