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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 JS 202]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 11e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 13 septembre 1999 ;
Vu le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une Subvention de fonctionnement de 4.600 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Amicale bouliste du Père-Lachaise (D. 01995), 51, boulevard de Ménilmontant (11e).
Art. 2.- Une Subvention de fonctionnement de 5.400 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive jeunesses unies Ménilmontant-Parmentier (X. 01227), 21, rue Robert-et-Sonia-Delaunay (11e).
Art. 3.- Une Subvention de fonctionnement de 8.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive Paris volley club (D. 01992), 48-52, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e).
Art. 4.- Une Subvention de fonctionnement de 4.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive pétanque club de la Liberté (D. 01642), 55, boulevard Voltaire (11e).
Art. 5.- Une Subvention de fonctionnement de 4.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association pétanque club Jean-Aicard (D. 02421), "L'Union", 6, avenue Jean-Aicard (11e).
Art. 6.- Une Subvention de fonctionnement de 3.500 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association gymnastique rythmique sportive Paris 11 (D. 03213), 151, rue Oberkampf (11e).
Art. 7.- Une Subvention de fonctionnement de 13.000 F est attribuée, au titre de 1999, au Kajyn club (D. 06175), 7, passage Thiéré (11e).
Art. 8.- Une Subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Amicale laïque du groupe scolaire Saint-Sébastien (D. 01988), 17 rue Alphonse-Baudin (11e).
Art. 9.- Une Subvention de fonctionnement de 3.100 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Anne-Frank (D. 05857), 38, rue Trousseau (11e).
Art. 10.- Une Subvention de fonctionnement de 4.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Beaumarchais (D. 01850), 124, rue Amelot (11e).
Art. 11.- Une Subvention de fonctionnement de 4.500 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Alain-Fournier (X. 01210), 87, rue Léon-Frot (11e).
Art. 12.- Une Subvention de fonctionnement de 3.600 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du lycée professionnel Marcel-Deprez (X. 01207), 39, rue de la Roquette (11e).
Art. 13.- Une Subvention de fonctionnement de 2.700 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du lycée Voltaire (D. 04340), 101, avenue de la République (11e).
Art. 14.- Une Subvention de fonctionnement de 2.300 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive Charles-Péguy (D. 01987), 54, avenue de la République (11e).
Art. 15.- Une Subvention de fonctionnement de 2.400 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Fontaine-au-Roi (X. 01208), 62, rue de la Fontaine-au-Roi (11e).
Art. 16.- Une Subvention de fonctionnement de 3.300 F est attribuée, au titre de 1999, du Centre scolaire Servan (D. 01974), 98, avenue de la République (11e).
Art. 17.- Une Subvention de fonctionnement de 3.700 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive Saint-Sébastien (D. 01964), 24, rue Saint-Sébastien (11e).
Art. 18.- Une Subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association la joie par la danse (X. 01211), 15, passage Saint-Sébastien (11e).
Art. 19.- Une Subvention de fonctionnement de 7.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Voltaire (X. 01209), 101, avenue de la République (11e).
Art. 20.- Une Subvention de fonctionnement de 2.200 F est attribuée, au titre de 1999, au Club de pétanque des Trois-Bornes (D. 01962), 20, avenue de la République (11e).
Art. 21.- Une Subvention de fonctionnement de 14.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive Saint-Bernard tennis club du XIe (D. 02713), 31, rue Saint-Bernard (11e).
Art. 22.- Une Subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du L.E.P. Turquetil (R. 00546), 18, passage Turquetil (11e).
Art. 23.- La dépense correspondante, d'un montant total de 102.300 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.