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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 JS 211]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs à des associations sportives du 15e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 20 septembre 1999 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'objectifs de 114.000 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Evolution sportive et culturelle du XVe (D02296), 124, avenue Emile-Zola (15e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs de 59.000 F est attribuée pour l'année 1999 à La Saint-Louis-de-Vaugirard (D04344), 7, avenue de la Porte-de-la-Plaine (15e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs de 14.500 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Essor sportif et culturel Sainte-Elisabeth (D01551), 112, rue de Lourmel (15e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs de 20.000 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive russe (D02291), 13, rue de Dantzig (15e).
Art. 5.- Une subvention d'objectifs d'un montant de 17.500 F est attribuée pour l'année 1999 au Neptune Club de France (D05935), chez Mme LAURIDON, 47, boulevard de Garibaldi (15e).
Art. 6.- Une subvention d'objectifs de 40.000 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association jeunesse Maurice Maignen (D04715), 6 rue Fondary (15e).
Art. 7.- Une subvention d'objectifs d'un montant de 60.000 F est attribuée pour l'année 1999à l'Association sportive gym Paris 15 (X01202), 56-58, avenue Emile-Zola (15e).
Art. 8.- Une subvention d'objectifs d'un montant de 20.000 F est attribuée pour l'année 1999 au Rugby club Paris 15 (X00624), Le Rouelle, 37, rue Saint-Charles (15e).
Art. 9.- Une subvention d'objectifs d'un montant de 15.000 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association olympique Paris 15 (D04277), 3, impasse du Labrador (15e).
Art. 10.- La dépense correspondante, d'un montant total de 360.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.