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Septembre 1999
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 12e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 JS 110]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 12e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 20 septembre 1999 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 27.000 F, est attribuée, au titre de 1999, à l'association "Le chantier", 24, rue Hénard (12e) (X00563).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 22.000 F, est attribuée, au titre de 1999, à l'association "La Camillienne", 12, rue des Meuniers (12e) (D00193).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 7.000 F, est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive et culturelle du Cours Molière, 2, boulevard Soult (12e) (X01277).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F, est attribuée, au titre de 1999, à l'association "Groupement des parents catholiques des collégiens et lycéens des quartiers Picpus - Bel-Air", 15, rue Marsoulan (12e) (X01278).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 F, est attribuée, au titre de 1999, à l'association "Ateliers Arc en ciel", 101, rue de Reuilly (12e) (D02810).
Art. 6.- La dépense correspondante, d'un montant total de 71.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 252, ligne P002 "Fonctionnement des associations et des mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.