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Septembre 1999
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 JS 189]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 20 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 20 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs à des associations sportives du 3e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 14 septembre 1999 ;
Vu le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'objectifs de 20.000 F est attribuée, pour l'année 1999, à l'Association sportive Berthoud-Vaucanson (D. 00741), 6, rue Vaucanson (3e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs de 12.000 F est attribuée, pour l'année 1999, au Cercle omnisports Paris Centre 3 (D. 02774), 48, rue Beaubourg (3e).
Art. 3.- La dépense correspondante, d'un montant total de 32.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.