Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 JS 236]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 20 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 20 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs à des associations sportives dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission.

Délibère :

Associations handisports


Article premier. Une subvention d'objectifs de 60.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 au Cercle sportif de l'Institution nationale des Invalides (D00840), 6, boulevard des Invalides (7e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs de 26.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à l'Association sportive des handicapés moteurs d'Ile-de-France (D01195), 6, avenue Maurice-Ravel (12e).

Associations multisports


Art. 3.- Une subvention d'objectifs de 81.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 au Sporting club universitaire de France (D01353), 31, rue Gauthey (17e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs de 39.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à l'Action éducative et sociale des jeunes "Jeunesse et avenir" (D03389), 35, rue Saint-Georges (9e).
Art. 5.- Une subvention d'objectifs de 30.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à la Jeunesse sportive et culturelle Pitray-Olier (D00880), 66 rue d'Assas (6e).
Art. 6.- Une subvention d'objectifs de 10.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à l'Association pour la promotion de la pratique continue des activités physiques et sportives (D03268), 31, rue Péclet (15e).
Art. 7.- Une subvention d'objectifs de 10.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à l'Association sportive sport et médecine de Paris (D01246),10, rue Olier (15e).
Art. 8.- Une subvention d'objectifs de 40.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 au Cercle féminin de Paris (D03267), 71, avenue Henri-Martin (16e).

Associations universitaires et d'Ecoles supérieures


Art. 9.- Une subvention d'objectifs de 36.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à l'Association sportive Paris I Panthéon-Sorbonne (X 00881), 90, rue de Tolbiac (13e).
Art. 10.- Une subvention d'objectifs de 23.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à l'Association sportive Université Paris 2 (D03264), 12, place du Panthéon (5e).
Art. 11.- Une subvention d'objectifs de 25.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à l'Association sportive Paris-Sorbonne (Paris IV) (D03246), 15 bis, rue Champollion (5e).
Art. 12.- Une subvention d'objectifs de 16.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à l'Association sportive Paris V de l'Université René-Descartes (D03244), 12, rue de l'Ecole-de-Médecine (6e).
Art. 13.- Une subvention d'objectifs de 22.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à l'Association sportive de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de Paris 5 (UFR - STAPS) (D04186), 1, rue Lacretelle (15e).
Art. 14.- Une subvention d'objectifs de 48.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à l'Association sportive de l'Université Paris VI Pierre et Marie-Curie (D06844), 11, quai Saint-Bernard (5e).
Art. 15.- Une subvention d'objectifs de 25.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à l'Association sportive de l'Université PARIS VII (D03243), 2, place Jussieu (5e).
Art. 16.- Une subvention d'objectifs de 19.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à l'Association sportive Dauphine (D00491), place du Maréchal-Delattre-de-Tassigny (16e).
Art. 17.- Une subvention d'objectifs de 16.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à l'Association sportive de l'Ecole supérieure de commerce de Paris (D03239), 79, avenue de la République (11e).
Art. 18.- Une subvention d'objectifs de 13.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à l'Association sportive de l'Ecole commerciale de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (D05552), 3, rue Armand-Moisant (15e).
Art. 19.- Une subvention d'objectifs de 11.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à l'Association sportive du bureau des sports des élèves ingénieurs de l'Ecole spéciale des travaux publics (D04139), 57, boulevard Saint-Germain (5e).

Associations spécialisées dans un seul sport


Art. 20.- Une subvention d'objectifs de 105.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à la Société de gymnastique "En avant ! de Paris" (D02737), 10, rue Huyghens (14e).
Art. 21.- Une subvention d'objectifs de 40.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à l'Association Irène Popard - Association française de gymnastique harmonique, d'expression, de rythmique et de danse - Centre Irène Popard (D08332), 35, rue de l'Annonciation (16e).
Art. 22.- Une subvention d'objectifs de 138.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 au Club des nageurs de Paris (D01040), 34, boulevard Carnot (12e).
Art. 23.- Une subvention d'objectifs de 35.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 au Cercle de la voile de Paris (D04353), 155, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e).
Art. 24.- Une subvention d'objectifs de 130.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 au Club alpin français d'Ile-de-France (D01676), 24, avenue Laumière (19e).
Art. 25.- Une subvention d'objectifs de 30.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à la Société équestre de l'étrier (D03271), route de Madrid-aux-Lacs, bois de Boulogne (16e).
Art. 26.- Une subvention d'objectifs de 40.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 au Centre hippique du Touring club de France (D01726), route de la Muette, Neuilly-sur-Seine, bois de Boulogne (16e).
Art. 27.- Une subvention d'objectifs de 43.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à la Société d'équitation de Paris (D04458), route de la Muette, Neuilly-sur-Seine, bois de Boulogne (16e).
Art. 28.- Une subvention d'objectifs de 20.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 au Tennis club de Lutèce (D03301), 49, rue Paul-Meurice (20e).
Art. 29.- Une subvention d'objectifs de 23.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 au "Loisirs tennis club" (D03618), 28, rue des Prairies (20e).
Art. 30.- Une subvention d'objectifs de 130.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 au "Paris cycliste olympique" (D03274), vélodrome Jacques-Anquetil, avenue de Gravelle (12e).
Art. 31.- Une subvention d'objectifs de 42.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 au Club des sports de glace de Paris XIXe (D00403), c/o Mme BRIER, 42, rue Manin (19e).
Art. 32.- Une subvention d'objectifs de 100.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 au Club athlétique de Paris (D08847), 16, rue Alphonse-Daudet (14e).
Art. 33.- Une subvention d'objectifs de 140.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 au Centre de formation de football de Paris (D04601), mairie du 1er arrondissement.
Art. 34.- Une subvention d'objectifs de 10.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 au Tennis club parisien de Joinville-le-Pont (D04506), carrefour de la Route de la Pyramide et de la Route Stratégique (12e).
Art. 35.- Une subvention d'objectifs de 18.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 au Centre subaquatique français (R00381), 10, rue Caffarelli (3e).
Art. 36.- Une subvention d'objectifs de 15.000 F est attribuée pour l'exercice 1999 à la Société sportive du jeu de paume et de racquets (X00736), 74 ter, rue Lauriston (16e).
Art. 37.- La dépense correspondante, d'un montant total de 1.609.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.