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Septembre 1999
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 JS 221]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 20 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 20 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs à des associations sportives du 20e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 14 septembre 1999 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'objectifs de 56.000 F est attribuée, pour l'année 1999, à l'Association sportive de la Porte de Bagnolet (D. 01294), 5, rue Louis-Ganne (20e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs de 45.000 F est attribuée, pour l'année 1999, à l'Association sportive de la villa des otages (D. 02274), 43-45, rue du Borrego (20e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs de 66.000 F est attribuée, pour l'année 1999, au Club sportif multisports du XXe (D. 01336), 213, rue des Pyrénées (20e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs de 48.000 F est attribuée, pour l'année 1999, à l'association "Ménilmontant patro-sport" (D. 02263), 15, rue du Retrait (20e).
Art. 5.- Une subvention d'objectifs de 34.000 F est attribuée, pour l'année 1999, au Coopyr-sportif (D. 01290), 304, rue de Belleville (20e).
Art. 6.- Une subvention d'objectifs de 16.000 F est attribuée, pour l'année 1999, à l'Association sportive Vitruve (D. 02044), 3, rue de Vitruve (20e).
Art. 7.- Une subvention d'objectifs de 26.000 F est attribuée, pour l'année 1999, à l'association "Les ailes de Saint-Fargeau" (D. 03815), 22, rue du Lieutenant-Chauré (20e).
Art. 8.- Une subvention d'objectifs de 10.000 F est attribuée, pour l'année 1999, à l'Amicale des anciens élèves de l'école Olivier-Métra (D. 07552), 30, rue Frédérick-Lemaître (20e).
Art. 9.- Une subvention d'objectifs de 21.000 F est attribuée, pour l'année 1999, à l'Union sportive de Charonne (D. 02055), 20, rue Monte-Cristo (20e).
Art. 10.- Une subvention d'objectifs de 30.000 F est attribuée, pour l'année 1999, au Paris sport club (D. 02618), 60, boulevard de Ménilmontant (20e).
Art. 11.- La dépense correspondante, d'un montant total de 352.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.