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Septembre 1999
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Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 11e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 JS 109]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 11e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 13 septembre 1999 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 9.500 F, est attribuée, au titre de 1999, à l'association "Joie, air et santé", 2, rue Saint-Ambroise (11e) (X00870).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 8.000 F, est attribuée, au titre de 1999, à l'association "Les Hirondelles de Sainte-Marguerite", 16, rue Basfroi (D01156).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 4.000 F, est attribuée, au titre de 1999, à l'association "Cité des jeunes de Saint-Joseph", 154, rue Saint-Maur (11e) (D02824).
Art. 4.- La dépense correspondante, d'un montant total de 21.500 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 252, ligne P002 "Fonctionnement des associations et des mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.