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Septembre 1999
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Subvention à l'Association de la bibliothèque "L'eau vive" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 DAC 111]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 21 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association de la bibliothèque "L'eau vive" (9e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 20 septembre 1999 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association de la bibliothèque "L'eau vive", 7, rue Blanche (9e), afin de lui permettre de poursuivre et d'améliorer son activité de bibliothèque de prêt, complémentaire de celle du réseau municipal (D. 3286).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 65 748-3, rubrique 241, ligne P007, "Provision pour bibliothèques", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.