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Septembre 1999
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Déliberation

Subvention à l'association "Les musiciens du Louvre", Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 DAC 169]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Les musiciens du Louvre", Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribuée à l'association "Les musiciens du Louvre" (D05849), 25, allée Diderot, Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis), au titre de ses activités parisiennes
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à l'article 6574, ligne "Provision pour subvention - musique" (P009), rubrique 241, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.