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Septembre 1999
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Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 JS 208]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 14e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 13 septembre 1999 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 3.700 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive Alésia (collège Jean-Moulin) (D02165), 75, rue d'Alésia (14e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 4.800 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive du collège Paul Bert (D02159), 7, rue Huyghens (14e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 7.700 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive du lycée François Villon (D02158), 16, avenue Marc-Sangnier (14e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive du lycée Raspail (D02156), 5 bis, avenue Maurice-d'Ocagne (14e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribuée pour l'année 1999 à l'association sportive du collège François Villon (D02155), 10-16, avenue Marc-Sangnier (14e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 5.300 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association gymnastique 3e âge du 14e arrondissement (D02150), 10, rue Huyghens (14e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 4.000 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association bouliste du 14e (D01351), 17, avenue Paul-Appell (14e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribuée pour l'année 1999 à la Section gymnastique volontaire Les Colonnes (X00891), 11, rue Pauly (14e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 2.100 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association tennis compétition loisirs chez M. LEVY (X00892), 119, rue Vercingétorix (14e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Institut de taekwondo (X00885), 77 ter, rue de la Tombe-Issoire (14e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 3.700 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Universal tennis club (D02148), 8, rue des Mariniers (14e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association La Boule du Moulin Vert (X00895), 17, avenue Paul-Appel (14e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association ring du 14e (D04160), 3, rue des Camélias (14e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive Emile Dubois (X01080), 14, rue Emile-Dubois (14e).
Art. 15.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribuée pour l'année 1999 à l'Association sportive du collège Giacometti (D02147), 7, rue du Cange (14e).
Art. 16.- La dépense correspondante, d'un montant total de 54.800 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.