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Septembre 1999
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Déliberation

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 17e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 JS 214]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 17e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 20 septembre 1999 ;
Vu le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 6.200 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive de l'école Saint-Michel-des-Batignolles (D. 01915), 35, avenue de Saint-Ouen (17e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 3.800 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du Ceg Boris Vian (D. 01912), 76, boulevard Berthier (17e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 6.900 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Carnot (D. 01911), 145, boulevard Malesherbes (17e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 2.300 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du lycée Carnot (D. 01903), 145, boulevard Malesherbes (17e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 4.500 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du lycée Honoré-de-Balzac (D. 01902), 118, boulevard Bessières (17e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 2.300 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du lycée Stéphane-Mallarmé (D. 01791), 29, rue de La Jonquière (17e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 7.200 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Stéphane-Mallarmé (D. 02893), 29, rue de La Jonquière (17e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive scolaire Pierre-de-Ronsard (D. 02897), 140, avenue de Wagram (17e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 6.300 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Honoré-de-Balzac (D. 00376), 118, boulevard Bessières (17e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 3.900 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive Saint-Charles Féminine (D. 02899), 17, rue de Tocqueville (17e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 6.400 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive pétanque batignollaise (D. 02903), "l'Embuscade", 146, rue Cardinet (17e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 2.400 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive Legendre (D. 02908), c/o M. DAUMONT, 41, rue Dulong (17e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 3.200 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Union sportive Champerret (X. 00918), 7, avenue de la Porte-de-Champerret (17e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive Ippon club (D. 00635), 16, rue Lemercier (17e).
Art. 15.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive de l'école Pereire (D. 03591), 221, boulevard Pereire (17e).
Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 2.100 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive Fourcroy (X. 00915), 12 bis, rue Fourcroy (17e).
Art. 17.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association scolaire sportive et culturelle Berthier (X. 00919), 22, avenue de la Porte-d'Asnières (17e).
Art. 18.- La dépense correspondante, d'un montant total de 71.800 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.