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Septembre 1999
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Déliberation

Subvention à l'"Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement - ARD 16" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 DAC 137]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'"Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement - ARD 16" (16e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 14 septembre 1999 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 200.000 F est attribuée à l'"Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement - ARD 16", 15, rue Greuze (16e) au titre de son festival "Juin à Paris, un mois dans le 16e" (D03394).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée nature 6574, rubrique 241, ligne P 008, provision "Beaux-Arts et Sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.