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Septembre 1999
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Déliberation

Subvention à l'association "Les ateliers, estampes originales contemporaines" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 DAC 138]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 30 juillet 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Les ateliers, estampes originales contemporaines" (14e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 275.000 F est attribuée à l'association "Les ateliers, estampes originales contemporaines", 4, rue Froidevaux (14e) pour soutenir l'organisation du "Mois de l'Estampe à Paris", du 1er au 30 juin 1999 (D09522).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée pour la somme de 150.000 F au chapitre 65, compte 6574, rubrique 241, ligne P006, provision : "Aide à la création artistique", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999 et pour la somme de 125.000 F au compte 6574, rubrique 91, ligne P001, provision : "Aides aux métiers d'art", du même budget.