Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention au Centre de recherches ethnologiques de Paris et d'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 DAC 155]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 26 août 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Centre de recherches ethnologiques de Paris et d'Ile-de-France (4e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.500 F est attribuée au Centre de recherches ethnologiques de Paris et d'Ile-de-France, Bibliothèque historique de la Ville de Paris, rue Pavée (4e), pour lui permettre de poursuivre ses activités en faveur du patrimoine ethnologique de la Région d'Ile-de-France (SIPA D00862).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 241, provision : "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.