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Septembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul - Saint-Gervais" (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 DVLR 38]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d'attribution d'une subvention à l'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul - Saint-Gervais" (4e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 18 septembre 2001 ;
Vu la demande du Maire du 4e arrondissement et sur le rapport présenté par M. François DAGNAUD, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.500 F est attribuée à l'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul - Saint-Gervais", domiciliée 5, passage Saint-Paul (4e), afin d'organiser au profit des personnes âgées du 4e arrondissement des activités de loisirs.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P004 (D. 02680), "Subvention à partir des fonds du Maire - 4e arrondissement", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris.