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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à une association du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 DASCO 136]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à un établissement scolaire du 13e ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 13e arrondissement, en date du 10 septembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.500 F est attribuée au Centre de Maison-Blanche Hôpital de Jour pour Adolescents sis 13, rue Albert-Bayet (13e) (D04197), (ASM 13 Institutions et Centres Paris 11, rue Bayet 13e), pour un séjour de voile à l'école de voile "Les Albatros" dans l'Ile de Bréhat (Côtes d'Armor) qui s'est déroulé du 18 au 25 juin 2001, pour 6 élèves et 2 accompagnateurs.
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 2.500 F, sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 422 ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.