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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 JS 212]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 16e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 11 septembre 2001 ;
Vu le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE EUGENE DELACROIX (n°D02926) - 13/15, rue Eugène Delacroix - 75016 PARIS.
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 7.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association ASSOCIATION ATHLETIQUE DU LYCEE JANSON DE SAILLY (n°D02923) - 106, rue de la Pompe - 75016 PARIS.
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 7.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE CLAUDE BERNARD (n°D02920) - 1, avenue du Parc des Princes - 75016 PARIS.
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 6.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE MOLIERE (n°D02916) - 71, rue du Ranelagh - 75016 PARIS.
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 6.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE JANSON DE SAILLY (n°D02910) - 106, rue de la Pompe - 75016 PARIS.
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 8.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association ASSOCIATION DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE PASSY TROCADERO (n°X01225) - 7, rue de l'Alboni 75016 PARIS.
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 3.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association AUTEUIL PETANQUE (n°X01083) - 23, rue Erlanger - 75016 PARIS.
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association FOOTBALL CLUB AUTEUIL POSITIF (n°D04683) - 1/3, avenue du Général Sarrail - 75016 PARIS.
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association SPORTS ET ACTIVITES PARIS 16 (n°D05052) - 36, rue Michel Ange - 75016 PARIS.
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE ET COLLEGE D'ETAT MIXTE JEAN DE LA FONTAINE (n°X00210) - 1, place de la Porte Molitor - 75016 PARIS.
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 7.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE POLYVALENT D'ETAT JEAN BAPTISTE SAY (n°02917) - 11 bis, rue d'Auteuil - 75016 PARIS.
Art. 12.- La dépense correspondante, d'un montant total de 64.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 (subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives et de soutien à l'action sportive associative) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.