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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Paris Potier" (13e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 DAEE 9]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Paris Potier" (13e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 11 septembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 35.000 F est attribuée à l'association "Paris Potier" (X. 00945) domiciliée 93, boulevard de Port-Royal (13e), pour l'organisation de la 4e édition des "Journées de la Céramique" du 5 au 8 juillet 2001, dans le cadre de la Foire Saint-Germain.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée rubrique 90, chapitre 65, article 6574-83, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2001.