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Septembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Ateliers Arc-en-ciel" du 12e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 DVLR 33]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d'attribution d'une subvention à l'association "Ateliers Arc-en-ciel 12e" ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 17 septembre 2001 ;
Vu la demande du Maire du 12e arrondissement et sur le rapport présenté par M. François DAGNAUD, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.400 F est attribuée à l'association "Ateliers Arc-en-Ciel 12e", domiciliée 101, rue de Reuilly (12e), pour promouvoir le développement des activités physiques, manuelles, culturelles et artistiques de ses adhérents.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P012 (D 02810) : "subvention à partir des fonds du Maire" - 12e arrondissement - du budget de fonctionnement de la Ville de Paris.