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Déliberation

Communication de M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 DASCO 190]



Note affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 octobre 2001.
La communication de M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire a été inscrite à l'ordre du jour de la séance du Conseil de Paris des lundi 24 et mardi 25 septembre 2001 et a fait l'objet d'un débat.