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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Avril 2008


 

Les Affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2008 DAC 37 Signature d?un avenant n° 1 au marché ?menuiserie - parquetage? relatif aux travaux d?entretien et de maintenance dans les édifices cultuels et certains édifices civils, propriété de la Ville de Paris.

2008 DAC 93 Dépot par l?Association Diocésaine de Paris, auprès du Service Départemental de l?Architecture de Paris, de la demande d?autorisation de travaux sur un monument historique classé en vue de la réalisation et de la pose de trois vitraux contemporains à l?église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2008 DDEE 13 Subvention à l?association ?Artisans du Monde Paris Est? (20e) pour l?aide à la création d?un espace éducatif, pour jeunes et adultes, de sensibilisation au commerce équitable et à l?actualité solidaire. - Montant : 3.000 euros.

2008 DDEE 21 Subvention à ?l?Association des Commerçants de la rue de Bretagne et rues Adjacentes? (3e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 12.000 euros.

2008 DDEE 41 Subvention à l?association des commerçants ?Le Village d?Auteuil? (16e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 9.000 euros.

2008 DDEE 45 Subvention à ?l?Association de Défense et d?Animation des Commerces de Montorgueil? (2e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 10.000 euros.

2008 DDEE 46 Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 6.000 euros.

2008 DDEE 63 Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 18e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 18.500 euros.

2008 DDEE 64 Subvention à l?Association des Commerçants de la rue Mesnil (16e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 7.000 euros.

2008 DDEE 67 Subvention à l?association ?Le Faubourg Saint-Germain? (7e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de ?Paris Illumine Paris?. Montant : 20.000 euros.

2008 DDEE 68 Subvention à ?l?Association pour la Défense des Intérêts des Commerçants et Artisans du 2e arrondissement et des Grands Boulevards? (2e et 9e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 11.500 euros.

2008 DDEE 74 Signature d?une convention entre la Ville de Paris et la Chambre Régionale de Métiers d?Ile de France prévoyant l?attribution d?une subvention pour la réalisation de la 5e édition du ?Carrousel des Métiers d?Art et de Création?. - Montant : 75.000 euros.

2008 DDEE 77 Signature d?une convention avec l?association Universal Love (20e) prévoyant l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de l?exercice budgétaire 2008. - Montant : 17.500 euros.

2008 DDEE 80 Subvention de fonctionnement à l?association ?Marché de l?Odéon? (6e) au titre de soutien pour les deux manifestations prévues en 2008. - Montant : 7.500 euros.

2008 DDEE 82 Subvention à la Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France, Groupement départemental de Pairs pour l?année 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008 DDEE 83 Signature d?une convention avec l?association ?Designer?s Days? et versement de la subvention correspondante à titre de soutien à l?édition 2008 de sa manifestation ?Couleurs et matières?. - Montant : 15.000 euros.

2008 DDEE 84 Subvention à l?Association des Inventeurs et Fabricants Français (12e) à titre de soutien pour la réalisation du concours Lépine 2008. - Montant : 3.000 euros.

2008 DDEE 86 Subvention de fonctionnement à l?association ?Terramicales?, 21, rue Godefroy Cavaignac (11e) en soutien à la 2e édition du Salon de la Céramique, salle Olympe de Gouges (11e). - Montant : 3.500 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2008 DU 23 - DVD 92 - DPE 28 Exonération des droits de voirie pour les cendriers mobiles.

Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. François DAGNAUD, rapporteurs

2008 DPE 4 Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché pour la restructuration complète du lieu d?appel Diderot, 156, boulevard Diderot (12e) (lot 1 second oeuvre).

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2008 DDATC 85 Délégation donnée aux conseils d?arrondissement pour préparer, passer, exécuter et régler les marchés de travaux, de fourniture et de services qui peuvent être passés selon la procédure adaptée.

2008 DRH 1 Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris.

2008 DRH 7 Propositions du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris : majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d?agents de la Ville de Paris décédés du fait du service ; changement de nom du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris.

2008 DRH 11 Modification de la délibération 1998 DRH 80 du 12 décembre 1998 modifiée fixant les conditions d?emploi des collaborateurs de Cabinet et de la délibération 2002 DRH 51 des 8 et 9 juillet 2002 fixant les conditions d?emploi des collaborateurs et collaboratrices de Maire d?arrondissement.

2008 DRH 12 Subvention d?investissement octroyée au titre de l?année 2008 à l?Association d?Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). - Montant : 4.100.000 euros.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2008 DF 39 Fixation du taux de la taxe d?enlèvement des ordures ménagères pour 2008.

2008 DF 40 Cession par M. Jacques PELISSIER à la Ville de Paris de sa participation au capital de la Société Anonyme d?Économie Mixte d?exploitation du Palais Omnisports de Paris Bercy (SAEPOPB) et autorisation des représentants de la Ville de Paris au Conseil de Surveillance à agréer cette cession.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2008 DAC 94 Subvention à l?association ?La Compagnie Les Larrons? pour le spectacle ?Le Jeu de l?Amour et du Hasard? diffusé au Théâtre Mouffetard (5e) en 2008. Montant : 10.000 euros.

2008 DAC 95 Subvention à l?association ?Compagnie Orten pour le spectacle Marie Stuart? diffusé au Théâtre 13 (13e) en 2008. - Montant : 11.000 euros.

2008 DAC 215 Négociation avec la ville de Boulogne-Billancourt pour la création d?un établissement public de coopération culturelle qui sera chargé d?organiser et de gérer un cycle d?enseignement supérieur spécialisé, et de proposer à la Région Ile-de-France d?y participer et d?adhérer à l?association de préfiguration de cet établissement.

2008 DAC 244 Signature avec le Centre national des arts plastiques d?une convention prévoyant la mise à disposition d?un fonds de concours de l?Etat pour la réalisation de la fontaine Chen Zhen, place Augusta Holmes (13e).

2008 DPA 95 Approbation du principe d?indemnisation de M. Adam YEDID, Architecte, en raison des préjudices subis par lui lors des travaux de restructuration et d?amélioration des conditions d?accueil de la Bibliothèque du Trocadéro (16e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008 DGIC 2 Détermination des conditions par lesquelles M. le Maire de Paris est autorisé à conclure des conventions de partenariat pour l?opération ?Paris-Plages 2008?.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2008 DLH 24 Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l?aliénation de parties communes en assemblée générale dans l?immeuble en copropriété 22, rue François Miron (4e).

2008 DLH 25 Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l?aliénation de parties communes en assemblée générale dans l?immeuble en copropriété situé 35-37, rue Bonaparte (6e).

2008 DLH 26 Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l?immeuble situé 4, rue Gustave Goublier (10e).

2008 DLH 27 Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location d?une partie des parcelles communales situées 32 et 34, rue des Annelets (19e).

2008 DLH 29 Location par bail emphytéotique au profit de l?OPAC de Paris de l?immeuble communal situé 24, rue Feutrier (18e).

2008 DLH 37 Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l?Office Public d?Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 58-58 bis rue de Ménilmontant (20e).

2008 DLH 43 Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l?immeuble 111-113, rue Legendre (17e).

2008 DLH 53 Location au profit de l?Office public d?Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris par bail emphytéotique de l?immeuble communal situé 4, rue Ernestine (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2008 DAJ 9 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres le 25 février 2008.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2008 PP 24 Approbation du principe et des modalités de la fourniture d?éléments de classeurs spécifiques à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2008 PP 25 Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris.

2008 PP 26 Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés relatifs aux actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.

2008 PP 27 Autorisation à M. le Préfet de police de signer l?avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles signé avec la société Apave Parisienne relatif à la mission de contrôle technique pour la modernisation du centre opérationnel de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, caserne Champerret sise 1, place Jules Renard (17e).

2008 PP 28 Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.

2008 PP 29 Modification de la délibération 2007 PP 116 des 17,18 et 19 décembre 2007 portant fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de police, soit par des agents titulaires d?une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l?article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de police, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public en l?absence de corps de fonctionnaires.

2008 PP 30 Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d?offres ouvert pour la réfection des réseaux de distribution d?eau chaude sanitaire et la suppression de bras morts dans 6 bâtiments de la Préfecture de police.

2008 PP 31 Autorisation à M. le Préfet de police de signer l?avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles signé avec la société NORISKO dans le cadre de la mission de coordonnateur Sécurité et protection de la santé relative aux travaux de transformation d?anciens bureaux au 6e étage, le réaménagement de bureau au 2e étage et la restructuration de l?accueil de l?immeuble Gesvres, 12-14, quai de Gesvres (4e).

2008 PP 32 Renouvellement de la délégation de pouvoir accordée au Préfet de police par le Conseil de Paris dans certaines matières énumérées par l?article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

2008 PP 33 Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention constitutive d?un groupement de commandes relatif à la fourniture de pièces détachées pour véhicules à deux ou quatre roues.

2008 PP 34 Approbation du principe et des modalités d?un accord-cadre pour l?acquisition de logiciels, de licences et de maintenance logicielle destinés à la Préfecture de police.

2008 PP 35 Réaménagement du bâtiment ?Phébus? situé 35, avenue Guy Moquet à Limeil-Brévannes, nécessaire au groupe des services de soutien et de formation de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Désignation du maître d?oeuvre et autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 2.806.000 euros TTC pour financer cette opération.

2008 PP 36 Individualisation d?une autorisation de programme de 588.000 euros TTC dans le cadre d?assistance à maîtrise d?ouvrage pour la rénovation des installations électriques de l?immeuble Cité sis 2, rue de la Cité (4e).

M. Georges SARRE, rapporteur.