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Déliberation

Subventions aux associations sportives du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 JS 230]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 13e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 10 septembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 14.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive Moulin des Prés (D02309), 18, rue du Moulin-des-Prés (13e).
Art. 2.- Une subvention de 25.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association culturelle et sportive Notre Dame de France (D04663), 63, rue de la Santé (13e).
Art. 3.- Une subvention de 14.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "La Domrémy basket-ball" (X01079), 20, rue de Domrémy (13e).
Art. 4.- Une subvention de 11.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "La Domrémy gymnastique" (X01077), 20, rue de Domrémy (13e).
Art. 5.- Une subvention de 20.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Sporting club de Paris" (D06560), 12, rue Gandon (13e).
Art. 6.- Une subvention de 20.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Union sportive Olympiades du Massif central" (X00889) "Le Pyrénéen", 25, rue du Javelot (13e).
Art. 7.- La dépense correspondante, d'un montant total de 104.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 (subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.