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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 JS 240]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 18e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses Articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 17 septembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier. Une subvention de 20.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Paris hand-ball 18e" (D. 05529), 4, rue Emile-Bertin (18e).
Art. 2.- Une subvention de 34.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Flèche athlétic club-FAC" (D. 05591), 8, rue Championnet (18e).
Art. 3.- Une subvention de 25.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Groupe amical sportif de Clignancourt" (D. 03408), 140, rue de Clignancourt (18e).
Art. 4.- Une subvention de 16.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Section gymnastique volontaire de la porte de Montmartre" (D. 02297), 126, rue Championnet (18e).
Art. 5.- Une subvention de 15.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Les enfants de la Goutte-d'Or" (D. 04135), 25, rue de Chartres (18e).
Art. 6.- La dépense correspondante, d'un montant total de 110.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.