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Septembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Soleil" (12e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 DVLR 29]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14,
Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Soleil" (12e) ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement du 17 septembre 2001 ;
Vu la demande du Maire du 12e arrondissement et sur le rapport présenté par M. François DAGNAUD, au nom de la 2e commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.400 F est attribuée à l'association "Soleil", 2, place Rutebeuf (12e), afin de venir en aide aux jeunes en difficulté du 12e arrondissement.
Art. 2.- la dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P012 (D 02422) subvention à partir des fonds du Maire - 12e arrondissement - du budget de fonctionnement de la Ville de Paris.