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Déliberation

Subventions aux associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 JS 243]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 20e arrondissement ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 11 septembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 41.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Coopyr-Sportif" (n° D01290), 304, rue de Belleville (20e).
Art. 2.- Une subvention de 16.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive Vitruve (n° D02044), 3, rue de Vitruve (20e).
Art. 3.- Une subvention de 26.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Les ailes de Saint-Fargeau" (n° D03815), 22, rue du Lieutenant-Chauré (20e).
Art. 4.- Une subvention de 25.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Union sportive de Charonne" (n° D02055), 20, rue Monte-Cristo (20e).
Art. 5.- Une subvention de 36.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Paris sport club" (n° D02618), 60, boulevard de Ménilmontant (20e).
Art. 6.- Une subvention de 45.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive de la villa des Otages (n° D02274), 43-45, rue du Borrégo (20e).
Art. 7.- La dépense correspondante, d'un montant total de 189.000 F sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 (subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.