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Déliberation

Subvention à un établissement scolaire et une association du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 DASCO 120]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à un établissement scolaire et une association du 3e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 12 septembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.800 F est attribuée à l'association DUPERRE, 11, rue Dupetit-Thouars (3e) (D03721), (Association DUPERRE 11, rue Dupetit-Thouars 3e) pour un voyage d'études à New-York du 20 au 28 mars 2001.
Art. 2.- Une subvention de 2.600 F est attribuée à l'Ecole Elémentaire, 8, rue des Vertus (3e) (D06308), (OCCE Coopérative Scolaire Ecole Mixte 8, rue des Vertus 3e), pour l'organisation du projet "correspondance et rencontre Paris-Normandie" concrétisé par un voyage en Normandie du 14 au 25 mai 2001, pour 40 élèves de 2 classes (CE 1 et CE 2) et l'accueil des élèves de Normandie qui a eu lieu du 12 au 16 mars 2001.
Art. 3.- La dépense correspondante, d'un montant total de 8.400 F, sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 422 ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.